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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE J C NICOLAS "J C N"
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CHAUFF ECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUFF ECO
ENTREPRISE J C NICOLAS "J C N" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96617285
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque CHAUFF ECO

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE J C NICOLAS "J C N" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUFF ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE J C NICOLAS "J C N" domicilié(e) 67 Grande Rue, 60620 ROSOY EN MULTIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 706 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CHAUFF ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUFF ECO est expirée depuis le 22 mars 2006.

ENTREPRISE J C NICOLAS "J C N" a également déposé les autres marques suivantes : BRICO TUB , KIT HOME


ENTREPRISE J C NICOLAS "J C N" (Société Anonyme) - 67 Grande Rue, 60620 ROSOY EN MULTIEN - France - SIREN 312706567


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 2 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257437 - Publication au BOPI 1998-07-02

Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234310 - Publication au BOPI 1997-03-17

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

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